Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CHAUFFAGE 4 EN 1
Monsieur Sylvain GAUTHIER et Madame Irène PEREIRA épouse GAUTHIER

Numéro de dépôt :
3087102
Date de dépôt :
28/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2011

Présentation de la marque LE CHAUFFAGE 4 EN 1

Déposée le 28 février 2001 par monsieur Sylvain GAUTHIER et Madame Irène PEREIRA épouse GAUTHIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CHAUFFAGE 4 EN 1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.

Le déposant est monsieur Sylvain GAUTHIER et Madame Irène PEREIRA épouse GAUTHIER domicilié(e) demeurant ensemble 7 allée de l'Europe, 21160 PERRIGNY LES DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P. D'AVOCATS A LA COUR - France.

La marque LE CHAUFFAGE 4 EN 1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3087102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHAUFFAGE 4 EN 1 est expirée depuis le 28 février 2011.

Sylvain GAUTHIER et Madame Irène PEREIRA épouse GAUTHIER a également déposé les autres marques suivantes : aquaseme L'eau qu'on aime , SEMELEC , BIO-SEME , SEME Société Européenne pour la Maîtrise de l'Eau et de l'Energie MARKETING , AQUASEME , bioseme L'eau qu'on aime , RELAIS SEME , SEME Société Européenne pour la Maîtrise de l'Environnement , SEME Société Européenne pour la Maîtrise de l'Eau et de l'Energie France


Monsieur Sylvain GAUTHIER et Madame Irène PEREIRA épouse GAUTHIER - demeurant ensemble 7 allée de l'Europe, 21160 PERRIGNY LES DIJON - France


S.C.P. D'AVOCATS A LA COUR - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-10

Inscription le 11 avril 2002 - Rejet partiel n°344497 - Publication au BOPI 2002-04-11

Inscription le 18 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440359 - Publication au BOPI 2006-09-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-42

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

Machines-outils. Machines hydrauliques, machines à vapeur, machines pour le chauffage, machines outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplement et organes de transmission (à l'exception de ceux pour les véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, couveuses pour les œufs. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques à savoir radiateurs électriques, photographiques, cinématographiques, optique de mesurage de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) , et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques, distributeurs automatiques et mécaniques pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs. Appareils d'éclairage, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de distribution d'eau et installations sanitaires. Constructions, réparations ; services d'installation. Travaux publics, travaux ruraux. Forage de puits. Location d'outils et de matériel de construction, de bouteurs, d'extracteurs d'arbres. Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol, (ravalement de façades, désinfection, dératisation) . Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie) . Réparation de vêtements. Rechapage ou vulcanisation de pneus. Cordonnerie. Transport, emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Distribution de journaux, distribution d'eau et d'électricité. Exploitation de transbordeurs. Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires. Dépôt, gardiennage d'habits. Location de réfrigérateurs. Locations de garages. Réservations de places de voyage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.